Au moment où l’on s’apprête à fêter le 50ème anniversaire de son traité
fondateur, l’Europe semble désorientée. Cela tient naturellement au blocage
du processus de ratification. Mais aussi à la tendance de plus en plus forte
des gouvernements, allemands et français y compris, à faire prévaloir leur
intérêt national sur l'esprit communautaire.

S'agit-il d'une crise, comme l'Union européenne en a connu de nombreuses, ou
de la fin d'un cycle ? Le changement profond du contexte international, la
chute du Mur de Berlin, la mondialisation des économies, l'élargissement à
27 ont bouleversé la donne. Dès lors, plutôt que de chercher des
accommodements et à ruser avec le destin, c'est à une véritable refondation
de l'Union européenne qu’il nous faut travailler. En préalable à toute
relance du processus, il nous faut répondre à la question si souvent posée
par Jacques Delors : "Que voulons-nous faire ensemble ?".

Les ambitions initiales de l'Union européenne restent d’une formidable
actualité : la prospérité, qui passe désormais par le renforcement de la
coopération économique dans la zone euro et l'augmentation du budget
européen; la recherche de la paix et de l'équilibre du continent, qui
soulève la question des frontières de l'Union et en particulier de
l'élargissement à la Turquie et aux Balkans ; enfin, l’influence dans le
monde, qui doit faire de l’Union l’avocat d’une régulation de la
mondialisation, de la lutte contre la prolifération nucléaire et la menace
terroriste, et de la limitation des risques de réchauffement du climat. Tous
sujets qui posent le problème de nos relations avec les Etats-Unis et la
Russie , en particulier s’agissant de la sécurisation de nos
approvisionnements énergétiques.

La question que doit trancher l’Union, c’est celle de l'ajustement de
l'ambition qu’elle porte, du projet qui est le sien, aux institutions
qu’elle se donne ! Et ce n'est pas par des raccommodages ou des habiletés,
comme un mini traité, que l’on trouvera une réponse. C'est en faisant au
contraire un choix clair entre trois options possibles :

      Soit ajuster l'ambition de l’Union à son organisation : cette formule
prendrait acte du blocage et plaiderait pour la constitution d'un noyau dur
formé des pays fondateurs, décidés de poursuivre dans la voie de
l'intégration. Cela supposerait naturellement qu'une telle ambition soit
partagée par un nombre suffisant d'Etats, ce qui ne laisse pas d'introduire
un certain doute. Cette formule ne serait en revanche pas contradictoire
avec la poursuite de l'élargissement dans la mesure où la question serait
alors moins celle de la frontière extérieure de l'Union que celle de sa
frontière intérieure, séparant des pays décidés à aller plus loin de ceux
estimant au contraire avoir atteint un palier.

      Soit ajuster l’organisation de toute l’Union à son ambition : cette
formule plaiderait au contraire pour une relance du processus
constitutionnel dans son ensemble. Faire partager la même ambition à 27 pays
membres supposerait une renégociation globale du traité en réactivant la
formule de la Convention. Ce serait une opération vérité. Elle s'opposerait
cependant à toute poursuite de l'élargissement, une pause étant nécessaire
pour mener à terme l’objectif d'approfondissement. Elle comporterait enfin,
de grands risques d'enlisement.

      Soit, enfin, faire évoluer l'ambition et l'organisation de l’Union,
chacune à leur rythme : cette formule paraît aujourd'hui la seule
envisageable :

o       Ajuster les Institutions, en rouvrant la discussion, certes sur
l'ensemble du traité, mais uniquement sur les points identifiés comme
faisant problème. Cela supposerait de la part des pays qui ont voté "non"
qu'ils précisent leurs revendications. Un tel objectif pourrait déboucher
sur un mandat clair, donné à la présidence dès le prochain conseil de juin.
Elle présenterait l'avantage de la transparence à l'égard des opinions
publiques, et pourrait être portée par un «quartet », c'est-à-dire les
quatre Etats appelés à exercer la présidence de l'Union dans les deux ans
qui viennent.

o       Ajuster le projet, en reprenant l'idée, distincte mais forte, d'un
second traité en forme d'acte unique, autour de politiques concrètes, de
transport, d'énergie, d'investissement dans la recherche et l'enseignement
supérieur, de coopération industrielle, selon le modèle proposé par Philippe
Herzog.

A la fois pragmatique et volontaire, cette démarche aurait l’avantage de
revivifier le projet européen, de répondre à l’attente des peuples et de
faire l’économie des petits règlements de compte (comme la critique trop
facile de l’euro) auxquels chacun se livre à tort et par facilité dans cette
campagne.

A la veille de cet anniversaire, je forme le vœu que l’Europe sache
retrouver la foi en son projet et que la France fasse le choix d’y
contribuer activement.

Gaëtan Gorce